TRENNSCHEIBE UND ÖLABSCHEIDER

Brevet européen · EP3266524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3266524
Numéro de demande
EP15883886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2015
Publié
10 janv. 2018
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04B 5/08 (2006.01)
B01D 45/12 (2006.01)
B04B 7/12 (2006.01)
F01M 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/056067 02.03.2015
Publication PCT
WO2016/139716 09.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

ISHIDA, Kosaku

Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.