KARABINER

Brevet européen · EP3267053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3267053
Numéro de demande
EP17175458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
10 janv. 2018
Délivré
5 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
GB 201611706 05.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 2 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

DMM International Ltd

Y Glyn, Llanberis Gwynedd LL55 4EL, GB

Inventeur

Swanson-Lowe, Dougie

Llanberis, LL55 4EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.