ELEKTROMOTORISCHER DOPPELANTRIEB
Brevet européen · EP3267842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267842
- Numéro de demande
- EP16709466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/02 (2012.01)A47C 19/02 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)F16H 57/03 (2012.01)A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015101316 U 13.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055363 11.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/146547 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
DÜCK, Heinrich
32339 Espelkamp, DE
KLIMM, Hartmut
32257 Bünde, DE
MÜLLER, Christian
32369 Rahden, DE
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