KNOCHENPLATTE MIT EINER KNOCHENSCHRAUBE

Brevet européen · EP3267913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3267913
Numéro de demande
EP16709440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
DE 102015003087 11.03.2015
DE 102016002444 29.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/055237 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/142502 15.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

RIESE, Michael

98708 Gehren, DE

HARZ, Tino

07426 Königsee-Rottenbach, DE

HULLIGER, Urs

4543 Deitingen

ORSCHLER, Frank

99084 Erfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.