KNOCHENPLATTE MIT EINER KNOCHENSCHRAUBE
Brevet européen · EP3267913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267913
- Numéro de demande
- EP16709440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015003087 11.03.2015DE 102016002444 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055237 11.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142502 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
RIESE, Michael
98708 Gehren, DE
HARZ, Tino
07426 Königsee-Rottenbach, DE
HULLIGER, Urs
4543 Deitingen
ORSCHLER, Frank
99084 Erfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.