COMPOSÉS ANALOGUES DE LA SQUALAMINE UTILES COMME AGENTS ANTIBACTÉRIENS

Brevet européen · EP3268008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268008
Numéro de demande
EP16714537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/575 (2006.01)
A61K 31/58 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
C07J 41/00 (2006.01)
C07J 43/00 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
A61P 33/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
FR 1552048 12.03.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051408 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/142922 15.09.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

MARC, Jean-Pascal

06570 Saint Paul De Vence, FR

BRUNEL, Jean-Michel

13012 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.