SIEBSYSTEM, WIRBELSTROMSIEBMASCHINE UND VERWENDUNG EINES SIEBSYSTEMS ODER EINER WIRBELSTROMSIEBMASCHINE

Brevet européen · EP3268137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268137
Numéro de demande
EP16709397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/18 (2006.01)
B07B 1/42 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2015/054936 10.03.2015
WO PCT/EP2015/065093 02.07.2015
WO PCT/EP2015/197213 01.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055099 10.03.2016
Publication PCT
WO2016/142454 15.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Telsonic Holding AG

Industriestrasse 6b, 9552 Bronschhofen

Inventeur

SOLENTHALER, Peter

9543 St. Margarethen

SUTTER, Reto

9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.