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Brevet européen · EP3268559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268559
- Numéro de demande
- EP16709960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3212015 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000044 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/141496 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
SERAFINI, Renato
8634 Hombrechtikon
HERTLEIN, Peter
3390 Melk, AT
BOËS, Stefan
8032 Zürich
FOX, Stephan, Cecil
8608 Bubikon
MUSSGNUG, Moritz
8003 Zürich
TÜRK, Daniel, Alexander
8006 Zürich
MEBOLDT, Mirko
78462 Konstanz, DE
GUGERLI, Benjamin
8620 Wetzikon ZH
SPÄNI, Urs
8834 Schindellegi
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.