LÄNGLICHES PROFILIERTES RAHMENELEMENT
Brevet européen · EP3268564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268564
- Numéro de demande
- EP16709043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06B 3/58 (2006.01)E06B 3/263 (2006.01)E06B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 15158265 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055038 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142429 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
8830 Hooglede-Gits, BE
8830 Hooglede-Gits, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.