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Brevet européen · EP3268619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268619
- Numéro de demande
- EP16760961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21B 3/00 (2006.01)F04B 1/00 (2020.01)F04B 9/10 (2006.01)F04B 19/22 (2006.01)F03G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562131630 P 11.03.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/050230 03.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/141464 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
LABERGE, Michel Georges
West Vancouver, British Columbia V7W 1W5, CA
MCILWRAITH, Lon William
Delta, British Columbia V4E 2M3, CA
RICHARDSON, Douglas H.
Anmore, British Columbia V3H 3C8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.