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Brevet européen · EP3268645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268645
Numéro de demande
EP15884895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
17 janv. 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/36 (2006.01)
Priorité
US 201562131222 P 10.03.2015
US 201514788448 30.06.2015
Demande PCT
PCT/US2015/039124 02.07.2015
Publication PCT
WO2016/144378 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Mueller International, LLC

1200 Abernathy Road, Suite 1200, Atlanta, GA 30328, US

Inventeur

TRAVER, Richard D.

San Diego, California 92126, US

KITCHEN, Richard T.

Escondido, California 92025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.