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Brevet européen · EP3269410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269410
Numéro de demande
EP17176793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
1 avr. 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/148 (2006.01)
A61M 5/152 (2006.01)
Priorité
DE 102016212579 11.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

Gläsel, Björn

95158 Kirchenlamitz, DE

Prescher, Jörg

97729 Ramsthal, DE

Moreth, Daniel

95028 Hof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.