KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3269913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3269913
- Numéro de demande
- EP17179553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/40 (2015.01)B62D 35/00 (2006.01)E05F 15/42 (2015.01)E05F 15/43 (2015.01)E05F 15/611 (2015.01)
- Priorité
- DE 102016113084 15.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Müller, Claus
95028 Hof, DE
Löffler, Andreas
95111 Rehau, DE
Leister, Christian
95030 Hof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.