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Brevet européen · EP3270475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270475
Numéro de demande
EP17179536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/16 (2006.01)
H01T 13/39 (2006.01)
C22C 19/05 (2006.01)
Priorité
JP 2016139947 15.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

SHIBATA, Tsutomu

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

SUMOYAMA, Daisuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

ITO, Kazuki

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.