HÄRTBARE SILIKONZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3271421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271421
- Numéro de demande
- EP16711208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08L 83/04 (2006.01)C09D 183/04 (2006.01)C09J 183/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015204787 17.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055620 16.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/146648 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- Henkel AG & Co. KGaA, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne → Henkel AG & Co. KGaA, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne, Nitrochemie Aschau GmbH, Liebigstrasse 17, 85544 Aschau / Inn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
- 23 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
1 entrée antérieure
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
40721 Hilden, DE
41466 Neuss, DE
40589 Düsseldorf, DE
40593 Düsseldorf, DE
40764 Langenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.