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Brevet européen · EP3271496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271496
Numéro de demande
EP16712293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
19 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
B23K 1/002 (2006.01)
B22F 3/04 (2006.01)
C01G 51/00 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 201562134807 P 18.03.2015
US 201562134762 P 18.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055779 17.03.2016
Publication PCT
WO2016/146732 22.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Umicore

Rue du Marais 31, 1000 Brussels, BE

Inventeur

SHIN, Jong-Won

Providence, Rhode Island 02909, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.