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Brevet européen · EP3272304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272304
- Numéro de demande
- EP16206097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 8/02 (2006.01)A61C 13/107 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)A61K 6/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201414466505 22.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 févr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- iShell Solutions, LLC, 26 Meadow Woods Road, Great Neck, NY 11020, Etats-Unis d'Amérique → Evollution IP Holdings Inc., 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
PORTER, Stephan S.
West Palm Beach, FL Florida 33412, US
TRAYLOR, Michael J.
Palm City, FL Florida 34990, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.