HYDRAULISCHE ANTRIEBSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3272511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272511
Numéro de demande
EP17181834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B30B 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102016113294 19.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 29 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2024 → 31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Dorst Technologies GmbH & Co. KG

Mittenwalder Strasse 61, 82431 Kochel am See, DE

Inventeur

Hälterlein, Max

82407 Wielenbach, OT Haunshofen, DE

Rossi, Martin

82481 Mittenwald, DE

Menzel, Roland

82431 Kochel am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.