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Brevet européen · EP3273113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273113
Numéro de demande
EP16761436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/26 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015049770 12.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/054315 15.02.2016
Publication PCT
WO2016/143464 15.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Riken

8-1, Sanbancho Chiyoda-ku, Tokyo 102-8202, JP

Inventeur

SATO Daisuke

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

KAMURA Shuichi

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.