ELEKTRISCHES SPEICHERMODUL

Brevet européen · EP3273526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273526
Numéro de demande
EP16765051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/6553 (2014.01)
H01G 11/12 (2013.01)
H01G 11/18 (2013.01)
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/617 (2014.01)
H01M 10/647 (2014.01)
H01M 10/6551 (2014.01)
H01M 10/6569 (2014.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 10/6567 (2014.01)
H01M 10/6552 (2014.01)
Priorité
JP 2015055920 19.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/058438 17.03.2016
Publication PCT
WO2016/148222 22.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

KUBOKI Hideyuki

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

HIGASHIKOZONO Makoto

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

HIRAI Hiroki

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.