KNUSPRIGES NAHRUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3273803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273803
- Numéro de demande
- EP15711743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2015
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A21D 13/60 (2017.01)A23L 5/10 (2016.01)A23L 5/30 (2016.01)A23L 7/157 (2016.01)A23P 20/12 (2016.01)A23P 20/10 (2016.01)A23L 19/18 (2016.01)A21D 13/22 (2017.01)A23L 13/00 (2016.01)A23L 13/50 (2016.01)A21D 6/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056065 23.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/150476 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
BEZEMER, Karel Johannes
NL-4906 CR Oosterhout, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.