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Brevet européen · EP3274177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274177
Numéro de demande
EP16711278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
EP 15160565 24.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056217 22.03.2016
Publication PCT
WO2016/150939 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Océ-Technologies B.V.

OCE-Technologies B.V.

P.O. 101 St.Urbanusweg 43, 5900 CA Venlo, NL

Inventeur

MIHAILOVIC, Marko

5914 CA Venlo, NL

VEENSTRA, Hylke

5914 CA Venlo, NL

KHALATE, Amol A.

5914 CA Venlo, NL

HUMMEL, Tjerk E.C.

5914 CA Venlo, NL

VENNER, Cornelis W.M.

5914 CA Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.