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Brevet européen · EP3274253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274253
Numéro de demande
EP16769617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B63C 9/18 (2006.01)
B63C 9/19 (2006.01)
B63C 9/02 (2006.01)
B63C 9/00 (2006.01)
B63B 7/00 (2006.01)
B65B 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201562136684 P 23.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/023795 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/154324 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Inventeur

FAWCETT, Lyman, W.

St. Petersburg, FL 33710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.