PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE L'ÉTAT D'UNE CELLULE

Brevet européen · EP3274694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274694
Numéro de demande
EP16714496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/47 (2006.01)
G01N 21/45 (2006.01)
G01N 21/51 (2006.01)
G03H 1/04 (2006.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
G06K 9/00 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
C12M 1/34 (2006.01)
G01N 33/483 (2006.01)
G01N 15/00 (2006.01)
G01N 15/10 (2006.01)
G01N 21/17 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1552445 24.03.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050644 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/151249 29.09.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Iprasense SAS

Avenue de l'Europe Cap Alpha, 34830 Clapiers, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

HERVE, Lionel

38700 Corenc, FR

ALLIER, Cédric

38000 Grenoble, FR

ESTEBAN, Geoffrey

34820 Teyran, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.