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Brevet européen · EP3275491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3275491
Numéro de demande
EP17187340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
31 janv. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
EP 14164468 11.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

MACLOUGHLIN, Ronan

Galway,, IE

SMITH, Niall

Alloa, Central Scotland FK10 1RR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.