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Brevet européen · EP3275768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275768
- Numéro de demande
- EP16768696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/14 (2006.01)B62D 1/16 (2006.01)B62D 25/08 (2006.01)B62D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015065042 26.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058757 18.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152793 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
ABE, Masato
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.