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Brevet européen · EP3275804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3275804
Numéro de demande
EP16771739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/68 (2006.01)
B65D 83/28 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015065585 27.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/001712 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/157849 06.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

KITABAYASHI, Yuji

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

UEMURA, Hideo

Ibaraki-shi Osaka 567-0042, JP

KOJIMA, Hisayuki

Nagakute-shi Aichi 4801136, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.