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Brevet européen · EP3275804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275804
- Numéro de demande
- EP16771739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/68 (2006.01)B65D 83/28 (2006.01)B05B 9/04 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015065585 27.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/001712 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/157849 06.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KITABAYASHI, Yuji
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
UEMURA, Hideo
Ibaraki-shi Osaka 567-0042, JP
KOJIMA, Hisayuki
Nagakute-shi Aichi 4801136, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.