KRISTALLE
Brevet européen · EP3275871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3275871
- Numéro de demande
- EP17186415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2010
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 3 juil. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07D 241/20 (2006.01)A61K 31/4965 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)A61P 9/08 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 11/08 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009151727 26.06.2009JP 2009151728 26.06.2009JP 2009151729 26.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 10 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
ITOU, Hideyuki
Kyoto, 607-8217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.