BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3276255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3276255
- Numéro de demande
- EP17183400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 7/05 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21W 131/402 (2006.01)
- Priorité
- CH 9822016 27.07.2016CH 5702017 28.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.