WINKELSENSOR ZUM ERFASSEN EINES DREHWINKELS

Brevet européen · EP3276309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3276309
Numéro de demande
EP17181415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2017
Publié
31 janv. 2018
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/241 (2006.01)
F16C 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016213775 27.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Continental Teves AG & Co. oHG

Continental Teves AG & Co. OHG

Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

Brüggemann, Stephan

60431 Frankfurt/Main, DE

Krohn, Thomas

65824 Schwalbach, DE

Kotlaja, Aleksandar

63179 Obertshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.