FLACHE MASCHINE
Brevet européen · EP3277135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277135
- Numéro de demande
- EP16712054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 15162302 02.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056875 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156364 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
SCHMIEDBAUER, Matthias
80336 München, DE
MAGATTI, Marco
1010 Lausanne
BYUN, Da Mi
1007 Lausanne
AGON, Fabien Ludovic
1358 Valeyres-Sous-Rances
HANAUER, Bianca
80799 München, DE
MAYER, Markus Johannes
81369 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.