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Brevet européen · EP3277139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277139
- Numéro de demande
- EP16712334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 15162303 02.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056878 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156367 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
MAYER, Markus Johannes
81369 München, DE
HANAUER, Bianca
80799 München, DE
AGON, Fabien Ludovic
1358 Valeyres-Sous-Rances
MAGATTI, Marco
1010 Lausanne
BYUN, Da Mi
1007 Lausanne
SCHMIEDBAUER, Matthias
80336 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.