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Brevet européen · EP3277241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277241
- Numéro de demande
- EP16712876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/26 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61F 6/08 (2006.01)A61F 6/12 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)A61F 13/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201562140580 P 31.03.2015US 201662275324 P 06.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056925 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156403 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
4840 Nr. Alslev, DK
7411 GD Deventer, NL
7411 GD Deventer, NL
4840 Nr. Alslev, DK
2031 BN Haarlem, NL
2031 BN Haarlem, NL
7411 GD Deventer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.