FAHRGESCHÄFT MIT VERSTÄRKUNGSANTRIEBEN
Brevet européen · EP3277396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277396
- Numéro de demande
- EP16727246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014583 03.04.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050227 01.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/159772 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 30 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
ROODENBURG, Hendrik Ficus
2925 CR Krimpen Aan Den Ijssel, NL
THISSEN, Mattheus Hendrik Louis
6071 NC Swalmen, NL
JANSSEN, Koen
3650 Dilsen-Stokkem, BE
VAN OOSTERHOUT, Petrus Henricus Josephus
6041 PM Roermond, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.