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Brevet européen · EP3277963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277963
Numéro de demande
EP16773960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
18 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 29/041 (2006.01)
Priorité
US 201562142189 P 02.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/024625 29.03.2016
Publication PCT
WO2016/160757 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Curtiss-Wright Electro-Mechanical Corporation

1000 Wright Way, Cheswick, PA 15024-1300, US

Inventeur

CHAMPION, Christopher, Daniel

Allison Park, PA 15101, US

DILLEY, Russ, Daniel

Glenshaw, PA 15116, US

HUMPHREY, Robert, Miles

Pittsburgh, PA 15239, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.