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Brevet européen · EP3277978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3277978
Numéro de demande
EP16718201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
10 juin 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 202015101618 U 31.03.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100140 23.03.2016
Publication PCT
WO2016/155704 06.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

BRODZIAK, Eugeniusz

58640 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.