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Brevet européen · EP3278259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3278259
Numéro de demande
EP15716456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2015
Publié
7 févr. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/00 (2006.01)
G06F 21/14 (2013.01)
G06F 21/64 (2013.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/056927 30.03.2015
Publication PCT
WO2016/155779 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

KINASZ, Michel

NL-2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.