INJEKTIONSVORRICHTUNG MIT GEWINDE MIT EINER VARIABLEN STEIGUNG
Brevet européen · EP3280472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280472
- Numéro de demande
- EP16727284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- CH 9042015 23.06.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000084 01.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205961 29.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- TecPharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf
Publié dans Swissreg le 27.10.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.