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Brevet européen · EP3280486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3280486
Numéro de demande
EP16721539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/24 (2021.01)
Priorité
US 201562144042 P 07.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/026536 07.04.2016
Publication PCT
WO2016/164650 13.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

RIZIK, John

1694000 Kfar-Reine, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.