SCHNEEHERSTELLUNGAUTOMATISIERUNGSSYSTEM UND -MODULE
Brevet européen · EP3280961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280961
- Numéro de demande
- EP16777226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 25 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F25C 3/04 (2006.01)A01G 15/00 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)E03B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562143776 P 06.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/026274 06.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/164500 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 10 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- TMV Investments, LLC, 9832 Dragon Circle, Huntington Beach,, California, 92646, Etats-Unis d'Amérique → SL USA, LLC, P.O. Box 680910, Park City, UT, 84068-0910, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 31 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Snow Logic, Inc., P.O. Box 680910, Park City, UT 84068-0910, Etats-Unis d'Amérique → TMV Investments, LLC, 9832 Dragon Circle, Huntington Beach,, California, 92646, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 23 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.08.2022
1 entrée antérieure
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Inventeur
Park City, UT 84068-0910, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.