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Brevet européen · EP3281381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281381
- Numéro de demande
- EP16731961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04L 45/00 (2022.01)H04L 47/726 (2022.01)H04L 47/80 (2022.01)H04L 47/70 (2022.01)
- Priorité
- US 201562144293 P 07.04.2015US 201562151174 P 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000528 07.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162748 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
ORE, Carlos, Eduardo
44800 Saint-Herblain, FR
RUBENSTEIN, Joseph, E.
Beijing, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.