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Brevet européen · EP3281381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281381
Numéro de demande
EP16731961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
4 oct. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 45/00 (2022.01)
H04L 47/726 (2022.01)
H04L 47/80 (2022.01)
H04L 47/70 (2022.01)
Priorité
US 201562144293 P 07.04.2015
US 201562151174 P 22.04.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/000528 07.04.2016
Publication PCT
WO2016/162748 13.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

ORE, Carlos, Eduardo

44800 Saint-Herblain, FR

RUBENSTEIN, Joseph, E.

Beijing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.