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Brevet européen · EP3281669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281669
Numéro de demande
EP16776661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
27 mai 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/098 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
JP 2015080627 10.04.2015
JP 2015248540 21.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061484 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/163495 13.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

OGAWA, Tomokazu

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

NAKAGAWA, Yuki

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

OGAWA, Keisuke

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

OTA, Mitsuhiro

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

MIYAKE, Takamasa

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

MIZUNO, Takafumi

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

IWANO, Kenshi

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

FUJISAWA, Soichiro

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.