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Brevet européen · EP3282187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3282187
Numéro de demande
EP17191076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2010
Publié
14 févr. 2018
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
Priorité
EP 09178982 11.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

VANOVERBERGHE, Koen

1700 DILBEEK, BE

ZWIGGELAAR, Gertjan

7913 TP Hollandscheveld, NL

DE JAGER, Bram

9403 KJ Assen, NL

LAMBERTS, Dinand

9403 ZA Assen, NL

HOGENBIRK, Camillo Marino Josef

9403 JK Assen, NL

TEN HOEVE, Dirk

7961 LD RUINERWOLD, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.