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Brevet européen · EP3282195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3282195
- Numéro de demande
- EP16776315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/64 (2006.01)F24C 7/02 (2006.01)B65D 81/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015077865 06.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/053763 09.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/163146 13.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
NAKANISHI, Yumiko
Fujimino-shi Saitama 356-8511, JP
SHIBUYA, Masaki
Kadoma-shi Osaka 571-8501, JP
MIYAJIMA, Takaaki
Fujimino-shi Saitama 356-8511, JP
MIYAZAKI, Toshiyuki
Fujimino-shi Saitama 356-8511, JP
KATAOKA, Akira
Kadoma-shi Osaka 571-8501, JP
IRIE, Kentaro
Fujimino-shi Saitama 356-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.