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Brevet européen · EP3283680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3283680
Numéro de demande
EP15790090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
21 févr. 2018
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 15/08 (2006.01)
Priorité
EP 15163793 16.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/075262 30.10.2015
Publication PCT
WO2016/165790 20.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 juil. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    NV Michel van de Wiele, Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk/Marke, Belgique → Vandewiele NV, Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, Belgique

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

  3. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Inventeur

DEBUF, Geert

B-9031 Drongen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.