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Brevet européen · EP3284353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284353
Numéro de demande
EP17738512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 27/20 (2016.01)
A23L 27/21 (2016.01)
A23L 27/50 (2016.01)
Priorité
JP 2016005478 14.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/000922 13.01.2017
Publication PCT
WO2017/122760 20.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Mizkan Co., Ltd.

6 Nakamura-cho 2-chome, Handa-shi, Aichi 475-8585, JP

Mizkan Holdings Co., Ltd.

6 Nakamura-cho 2-chome, Handa-shi, Aichi 475-8585, JP

Inventeur

TSURUMIZU, Ryoji

Handa-shi Aichi 475-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.