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Brevet européen · EP3284854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284854
Numéro de demande
EP17193264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2008
Publié
21 févr. 2018
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 3/16 (2006.01)
D04H 1/435 (2012.01)
D04H 1/541 (2012.01)
D04H 3/011 (2012.01)
D04H 3/147 (2012.01)
Priorité
US 965075 P 17.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

FARELL, Gregory W.

Hendersonville, TN 37075, US

WILLIS, Edward Keith

Goodlettsville, TN 37072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.