FLUIDDRUCKSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3284953 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3284953
- Numéro de demande
- EP16779919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/17 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015083063 15.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/060490 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/167128 20.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ISOGAI, Hiroki
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.