KNOCHENFIXIERSYSTEME, VORRICHTUNGEN UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3285669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285669
- Numéro de demande
- EP16719734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61L 27/06 (2006.01)C22C 14/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562152311 P 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/029006 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172601 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 11 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.10.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Miami Springs, Florida 33166, US
Miami, Florida 33156, US
Warsaw, Indiana 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.