EMULSIONEN FÜR EINSPRITZBARE FORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP3285802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285802
- Numéro de demande
- EP16715601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61K 39/00 (2006.01)A61K 39/39 (2006.01)
- Priorité
- GB 201506948 23.04.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050952 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170302 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
FERNANDES, Edna
13083-730 Campinas, São Paulo, BR
ONDEI, Roberta
13020-061 Campinas, São Paulo, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.