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Brevet européen · EP3286077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3286077
Numéro de demande
EP16818379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 3/00 (2006.01)
B64C 5/02 (2006.01)
B64D 31/00 (2006.01)
B64C 3/42 (2006.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64D 27/24 (2006.01)
B64C 3/38 (2006.01)
B64C 23/06 (2006.01)
B64C 39/04 (2006.01)
Priorité
US 201562150520 P 21.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/028561 21.04.2016
Publication PCT
WO2017/003542 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

PARKS, Robert W.

San Jose, California 95129, US

GIANNINI, Francesco

Vienna, Virginia 22180, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.